Prix du cheval fiscal 03
Pour le département de l’Allier, le prix du cheval fiscal est de 43€. Ce tarif est également valable pour tous les départements de la région Auvergne-Rhône-Alpes, à savoir le Cantal, la Haute-Loire, le Puy-de-Dôme, l’Ain, l’Ardèche, la Drôme, l’Isère, la Loire, le Rhône, la Savoie et la Haute-Savoie. Le prix du cheval fiscal est déterminé chaque année par vote par le Conseil Région d’Auvergne-Rhône-Alpes.
Puissance fiscale et cheval fiscal
D’une manière générale, le montant du prix d’une nouvelle carte grise dépend de la puissance fiscale du véhicule, de sa date de première mise en circulation et de sa catégorie. Pour le département Allier (03), les détails du mode de tarification sont classés dans le tableau suivant :
| Puissance fiscale |
Montant de la taxe par catégorie de véhicules (en euros) |
||||
| – Voitures particulières – Camionnettes – Utilitaires – Quads – Tricycles – Véhicules spécialisés (PTAC inférieur ou égal à 3,5 T) | – Camions – Autocars – Tracteurs routiers – Motocyclettes – Cyclomoteur 3 roues – Véhicules spécialisés (PTAC supérieur à 3,5 T) | – Remorques – Semi-remorques – Caravanes – Tracteurs agricoles – Quads agricoles | |||
| CV | +10 ans | -10 ans | + 10 ans | – 10 ans | 65 |
| 1 | 22 | 43 | 11 | 22 | |
| 2 | 43 | 86 | 22 | 43 | |
| 3 | 65 | 129 | 32 | 65 | |
| 4 | 86 | 172 | 43 | 86 | |
| 5 | 108 | 215 | 54 | 108 | |
| 6 | 129 | 258 | 65 | 129 | |
| 7 | 151 | 301 | 75 | 151 | |
| 8 | 172 | 344 | 86 | 172 | |
| 9 | 194 | 387 | 97 | 194 | |
| 10 | 215 | 430 | 108 | 215 | |
| 11 | 237 | 473 | 118 | 237 | |
Quelles sont les taxes de carte grise ?
Le calcul du prix d’une nouvelle carte grise fait également intervenir quelques taxes, dont :
- La taxe régionale (Y.1), une taxe qui porte essentiellement sur le taux du cheval fiscal. Son montant dépend ainsi de quelques paramètres :
- Le domicile du titulaire de la nouvelle carte grise, dont le taux du cheval fiscal est fixé par le conseil régional du département concerné ;
- La puissance fiscale du véhicule, qui sera multipliée par le taux du cheval fiscal concerné ;
- La date de première mise en circulation du véhicule. Les voitures qui ont circulé depuis plus de 10 ans pourront bénéficier d’une réduction pouvant aller jusqu’à 50 %. Ceci ne concerne donc pas les véhicules neufs et récents.
- La taxe parafiscale (Y.2) est une taxe forfaitaire qui s’applique exclusivement sur les tracteurs routiers, les véhicules de transport en commun et les véhicules de transport de marchandises. Destinée à financer les formations des chauffeurs routiers, cette taxe est calculée selon la catégorie du véhicule :
| Catégories de véhicule | Montant de la taxe (en euros) |
| PTAC inférieur ou égal à 3,5 T | 34 |
| PTAC supérieur à 3,5 T et inférieur à 6 T | 127 |
| PTAC égal ou supérieur à 6 T et inférieur à 11 T | 189 |
| PTAC supérieur à 11 T et véhicules de transport en commun | 285 |
| Tracteurs routiers | 285 |
- La taxe C02 (Y.3), dont le montant diffère selon la catégorie du véhicule :
- véhicules neufs : l’émission d’un taux de CO2 de 120 g/km est taxée à hauteur de 50 €. Le montant augmentera en fonction de chaque gramme de CO2 supplémentaire émis par kilomètre.
- véhicules d’occasion : le montant du malus écologique sera fixé selon la puissance fiscale du véhicule.
Dans le tableau ci-dessus les détails du calcul :
| Puissance fiscale du véhicule | Prix de la taxe (en euros) |
| Puissance inférieure ou égale à 9 | 0 |
| Puissance supérieure ou égale à 10 et inférieure ou égale à 11 | 100 |
| Puissance supérieure ou égale à 12 et inférieure ou égale à 14 | 300 |
| Puissance supérieure ou égale à 15 | 1 000 |
- La taxe de gestion (Y.4), comme son nom l’indique, concerne les frais de gestion et de production de votre nouvelle carte grise. Son montant est fixé à 4 €.
- La taxe d’acheminement (Y.5), quant à elle, intervient dans le financement de la livraison de votre nouvelle carte grise à domicile, sous pli sécurisé et dans un délai de 5 jours. Ceci vous évite tout déplacement pour récupérer votre nouvelle carte grise. Ce mode de livraison a été choisi pour garantir la confidentialité des données intégrées dans le SIV. Le montant de cette taxe s’élève à 2,76 €.
Exemple de calcul de carte grise dans le 03
Soit une voiture de tourisme d’occasion, d’une puissance de 9 CV, achetée en France en réception communautaire (UE). Avec une date de première mise en circulation en avril 2010 et un taux d’émission de CO2 de 215 g/km, voici le calcul du prix de sa nouvelle carte grise :
- Taxe régionale Allier (03) (Y.1) = 9 * 43 = 387 euros
- Taxe parafiscale (Y.2) = 0 euro
- Taxes CO2 (Y.3) = 0 euro
- Taxe de gestion (Y.4) = 4 euros
- Taxe d’acheminement (Y.5) = 2,76 euros
- Montant des taxes de carte grise (Y.6) = 393,76 euros.
Prix du cheval fiscal dans les autres départements de la région Auvergne-Rhône-Alpes
Sachez que le prix du cheval fiscal en vigueur dans le département de l’Allier est valable pour toute la région Auvergne-Rhône-Alpes. Vous pouvez donc facilement calculer vos taxes ainsi que votre carte grise pour les départements suivants :
